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Document 32012R0286R(01)
Rectificatif au règlement délégué (UE) n ° 286/2012 de la Commission du 27 janvier 2012 modifiant, afin d’inclure une nouvelle dénomination de fibre textile, l’annexe I et, aux fins de leur adaptation au progrès technique, les annexes VIII et XI du règlement (UE) n ° 1007/2011 du Parlement européen et du Conseil relatif aux dénominations des fibres textiles et à l’étiquetage et au marquage correspondants des produits textiles ( JO L 95 du 31.3.2012 )
Rectificatif au règlement délégué (UE) n ° 286/2012 de la Commission du 27 janvier 2012 modifiant, afin d’inclure une nouvelle dénomination de fibre textile, l’annexe I et, aux fins de leur adaptation au progrès technique, les annexes VIII et XI du règlement (UE) n ° 1007/2011 du Parlement européen et du Conseil relatif aux dénominations des fibres textiles et à l’étiquetage et au marquage correspondants des produits textiles ( JO L 95 du 31.3.2012 )
JO L 285 du 29.10.2013, p. 20–20
(FR)
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_del/2012/286/corrigendum/2013-10-29/oj
|
29.10.2013 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 285/20 |
Rectificatif au règlement délégué (UE) no 286/2012 de la Commission du 27 janvier 2012 modifiant, afin d’inclure une nouvelle dénomination de fibre textile, l’annexe I et, aux fins de leur adaptation au progrès technique, les annexes VIII et XI du règlement (UE) no 1007/2011 du Parlement européen et du Conseil relatif aux dénominations des fibres textiles et à l’étiquetage et au marquage correspondants des produits textiles
( «Journal officiel de l’Union européenne» L 95 du 31 mars 2012 )
Page de couverture et page 1, dans le titre:
au lieu de:
«les annexes VIII et XI du règlement (UE) no 1007/2011»,
lire:
«les annexes VIII et IX du règlement (UE) no 1007/2011».